MARQUIS DE DUTILLAC
Présentation de la marque MARQUIS DE DUTILLAC
Déposée le 27 février 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GEMOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « MARQUIS DE DUTILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE DUTILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque MARQUIS DE DUTILLAC est expirée depuis le 27 février 1995.
Etablissements GEMOVINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription le 7 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°184085 - Publication au BOPI 1995-04-07
Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58328 - Publication au BOPI 1991-12-12